Vous êtes actuellement connecté au site janemclucas.fr.
Ce site est édité par :
Jane McLucas
130, impasse du Vieux Chène
38620 MONTFERRAT
Directeur de publication : Me Jane McLucas
Conception et réalisation : MicroSystem – Parc du Vergeron – 38430 MOIRANS
Hébergement : DRI – Le Grand Courgoult – 72140 ROUEZ en CHAMPAGNE
L'éditeur s'engage à respecter l'ensemble des lois concernant la mise en place et l'activité d'un site Internet.
Introduction
En accédant et en navigant sur ce site internet, vous êtes informés de vos droits et obligations et vous acceptez pleinement de vous conformer aux présentes conditions d'utilisation du site. Ces conditions peuvent être mises à jour depuis votre dernière connexion au site. Vous êtes donc invité à consulter cette page à l'occasion de chaque connexion au site.
Droit de la propriété intellectuelle
En accédant au site janemclucas.fr, vous acceptez de vous conformer au Code de la Propriété Intellectuelle français et plus généralement aux traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d'auteur, de créations et modèles et/ou de marques. C'est ainsi que vous vous interdisez de reproduire ou représenter, intégralement ou partiellement, les données, articles, photos, illustrations, logo … qui figurent sur le site par quelque procédé ou support que ce soit, sans autorisation écrite particulière et préalable de JML, Jane McLucas. Le non respect de ces droits d'auteur est un délit de contrefaçon sanctionné par l'article L 335-2 du code de la Propriété Intellectuelle. Vous avez la possibilité de copier des articles publiés sur notre site dans certains cas limitativement prévus : l'usage à but non lucratif et/ou informationnel. Prenez le soin de citer vos sources et le nom de l'auteur s'il est indiqué.
Responsabilité
JML, Jane McLucas ne saurait être tenue pour responsable de tous dommages ou pertes avérés ou allégués consécutifs ou en relation avec l'utilisation ou avec le fait d'avoir fait confiance au contenu, à des biens ou des services disponibles sur ces sites ou sources externes ou encore en raison de la présence d'un virus, cheval de Troie ou autre parasite de nature intrusive ou destructive sur ces sites ou sources externes. Les éventuels liens hypertextes présents sur le site janemclucas.fr et aiguillant les utilisateurs vers d'autres sites n'engagent pas la responsabilité de JML, Jane McLucas.
Confidentialité des informations transmises
Les messages transmis à JML, Jane McLucas par l'intermédiaire du réseau Internet peuvent être interceptés sur ledit réseau.
Jusqu'à ce qu'ils parviennent sur le site janemclucas.fr , leur confidentialité ne peut être garantie. Il est donc recommandé aux visiteurs du site janemclucas.fr de s'assurer de ne pas divulguer d'informations personnelles inutiles ou sensibles.
Les informations que vous nous communiquez par e-mail ou par formulaire, sont enregistrées exclusivement par JML, Jane McLucas.
Nous nous engageons à ne pas céder à des tiers et à ne pas utiliser les informations personnelles que les visiteurs pourraient lui fournir à des fins non prévues. Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et suppression concernant vos données dans les conditions prévues par art 34 de la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés. Pour l'exercer, adressez vous à JML, Jane McLucas, 10 résidence du Chène, 38620 MONTFERRAT.
Les informations ainsi fournies par les internautes seront considérées comme confidentielles et devront être exactes, actuelles, licites et ne pas nuire aux intérêts des tiers. Ce site n’a pas fait l'objet d'une déclaration à la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés.
Contact
Vous pouvez joindre le Service Commercial par téléphone au 06 75 35 30 48, ou par mail, à contact@janemclucas.fr
